Modèle — à relire et valider avant publication
Ce document est une structure de départ, pas un avis juridique. Il doit être relu et validé par un professionnel du droit, et complété avec les informations réelles de la société, avant toute mise en ligne publique.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 22 août 2026
Responsable de traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site et via le service Adscen AI est Maxime Chambon.
Données collectées
Dans le cadre de l'utilisation du service, sont collectées :
- Données de compte : adresse e-mail, nom, mot de passe (stocké de façon chiffrée par le fournisseur d'authentification).
- Données de marque et de produit renseignées volontairement par l'utilisateur (nom de marque, secteur, objectifs, produits, visuels).
- Contenus générés par l'intelligence artificielle à partir des informations fournies (analyses, angles créatifs, scripts, vidéos).
- Données de facturation, traitées directement par le prestataire de paiement (Stripe) — aucune donnée de carte bancaire n'est stockée par Adscen AI.
- Données techniques de connexion nécessaires au fonctionnement du service.
Finalités et base légale
Ces données sont traitées pour :
- fournir et sécuriser l'accès au service (exécution du contrat) ;
- générer les contenus demandés via des prestataires d'intelligence artificielle et de génération vidéo (exécution du contrat) ;
- gérer la facturation et les abonnements (exécution du contrat, obligation légale) ;
- améliorer le service et assurer sa sécurité (intérêt légitime).
Sous-traitants et destinataires
Certaines données sont transmises à des prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service :
- Supabase (hébergement, base de données, authentification) ;
- Anthropic (analyse produit, génération de scripts par IA) ;
- ElevenLabs (synthèse vocale des scripts) ;
- Kling AI (génération des vidéos par créateur IA) ;
- Stripe (paiement et facturation des abonnements).
La localisation exacte de ces traitements et l'existence éventuelle de transferts hors Union européenne seront précisées ici : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION].
Demandes de projet immobilier (formulaire VEFA)
Le questionnaire des pages /immobilier constitue un traitement distinct de celui du service Adscen AI. Sont collectés :
- Identité et coordonnées : prénom, nom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
- Éléments du projet : type de projet, ville ou zone recherchée, budget, situation de financement, échéance envisagée.
- Données d'origine de la visite : page d'arrivée, site référent, paramètres de campagne (
utm_source,utm_medium,utm_campaign,utm_content,utm_term) et identifiants de clic publicitaire (gclid,fbclid,ttclid) lorsqu'ils sont présents dans l'adresse. - Un score de qualification calculé automatiquement à partir des réponses au questionnaire. Ce score sert uniquement à organiser l'ordre de traitement des demandes ; il ne produit aucune décision automatisée à effet juridique et toute demande fait l'objet d'un examen humain.
Ces données sont traitées :
- pour répondre à la demande et vous recontacter au sujet de votre projet — exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande ;
- pour vous adresser des sélections de programmes, nouveautés et conseils — uniquement si vous avez coché la case dédiée, sur la base de votre consentement, retirable à tout moment ;
- pour mesurer l'efficacité des contenus et campagnes à l'origine de la visite — intérêt légitime à connaître l'origine des demandes reçues.
Destinataires. Vos coordonnées ne sont jamais vendues ni louées. Elles sont accessibles au responsable de traitement et, le cas échéant, à l'outil de suivi commercial utilisé. Un promoteur immobilier n'est destinataire de vos informations que si vous décidez de vous positionner sur l'un de ses programmes, et avec votre accord préalable.
Durée de conservation. Les données du formulaire sont conservées trois ans à compter du dernier contact avec vous, puis supprimées ou anonymisées. Les données nécessaires à une transaction effectivement conclue sont conservées conformément aux obligations légales applicables à cette transaction.
Caractère obligatoire. Les champs marqués d'un astérisque sont nécessaires au traitement de la demande ; sans eux, la demande ne peut pas aboutir. Le consentement commercial est en revanche facultatif et sans incidence sur le traitement de votre projet.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales applicables. La durée exacte de conservation par type de donnée sera précisée ici : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION].
Académie Novus
Pour fournir la formation en ligne, Académie Novus traite les données de compte (nom et adresse e-mail), les références de commande et de paiement transmises par Stripe, l’acceptation des conditions de vente et la progression dans les leçons. Les données de carte bancaire restent traitées directement par Stripe.
Ces informations sont utilisées pour exécuter la commande, sécuriser l’accès individuel à la formation, enregistrer la progression, gérer les demandes de rétractation ou de remboursement et respecter les obligations comptables. L’achat de la formation n’est associé à aucun processus de recrutement.
Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION].
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Le service utilise les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session d'authentification). Aucun cookie de mesure d'audience ou publicitaire tiers n'est déposé à ce jour.
Les pages immobilier conservent, pendant la durée de votre visite et uniquement dans votre navigateur (sessionStorage), les paramètres de campagne présents dans l'adresse par laquelle vous êtes arrivé. Cette information est effacée à la fermeture de l'onglet et n'est transmise qu'avec le formulaire, si vous l'envoyez.
Avant tout déploiement d'un outil de mesure d'audience ou d'un pixel publicitaire tiers (Google Analytics, Meta, TikTok), un mécanisme de recueil du consentement conforme à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés devra être mis en place, et la présente section mise à jour en conséquence : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Sécurité
Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre pour protéger les données (accès par marque isolé au niveau de la base de données, chiffrement des échanges, accès restreint aux clés serveur).
Contact
Pour toute question relative à cette politique : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]